Qu’est ce qu’un quasi-résident?

EntredeuxResidenceNos sociétés modernes avancées sont caractérisées par le dépassement des contraires qui structurent ou structuraient celle-ci. C’est un dépassement (des bornes) tant dans les pratiques que dans les manières de voir, dans les paradigmes (lintimité dans le couple; le mariage quel que soit le sexe des parties ; même les héros des séries américaines sont devenus complexes, avec leurs faiblesses voire leur côté sombre…). Ce Blog sur les multilocalités s’interroge du reste aussi sur un phénomène d’entre deux. Habiter n’est plus soit ici soit là-bas mais ici et là-bas. L’une des difficultés est de pouvoir comprendre ces phénomènes insus, invus, etc. avec les définitions traditionnelles. Prenons le cas de la résidence et du résident.

Un résident, on voit ce que c’est intuitivement. Les rédacteurs de Wikipedia en donne une définition assez clair:

Un résident est une personne physique (particulier domiciliée dans un pays) ou morale (société immatriculée dans un pays) dont le domicile principal est situé dans un pays donné et juridiquement considérée telle par l’administration de celui-ci.
La qualité de résident est indépendante de la nationalité de la personne concernée. Elle est éventuellement attestée, concernant un étranger, par la délivrance d’un titre de séjour, d’un titre de résident ou d’une carte de résident permanent (par exemple la green card aux États-Unis, en Australie et au Canada).
Cette personne est par ailleurs un résident fiscal si elle est qualifiée telle par l’administration fiscale du pays qui considère qu’elle exerce l’essentiel de ses activités économiques soumises à l’impôt dans celui-ci.
Les comptabilités nationales des pays de l’Union européenne distribuent cinq secteurs institutionnels résidents (sociétés non financières, sociétés financières, administrations publiques, ménages, institution sans but lucratif au service des ménages) et un secteur non-résident, le reste du monde.

Cette définition est déjà très cadrée par ce que j’ai pu appelé la logique du double container (le container national et le container du domicile principal).

L’antonyme du résident est le non-résident. Celui qui n’a pas son domicile principal dans le pays considéré. On sous-entend déjà qu’il peut y avoir plus d’une résidence et qu’ego peut avoir une résidence en dehors du pays considéré.

Pourtant entre le résident et le non-résident, il existe un individu ambivalent, équivoque, le “quasi-résident”. On peut se poser des questions sur ce que cela recouvre: être résident mais pas tout à fait. Être là mais aussi ailleurs…. multilocalité résidentielle ?

Le Groupement transfrontalier européen propose sur son site de définir si une personne qui en fait la demande est un quasi-résident. L’association a mis au point un outil de simulation avec le crégit agricole pour le définir à partir d’une batterie de questions. Un site dédié “http://www.quasi-resident.ch/” propose des services gratuits et payant sur mesure pour des frontaliers.

Le quasi résident est défini dans un arrêt du 26 janvier 2010. Le Tribunal fédéral suisse y a stipulé que selon la doctrine suisse, les contribuables résidant à l’étranger qui réalisent l’essentiel de leur revenu (plus de 90 %) en Suisse peuvent être qualifiés de quasi-résidents et être traités comme des contribuables résidents, de manière à ce que leur situation personnelle et familiale soit dûment prise en considération.

Ce quasi-résident est un pendulaire transnational ou transfrontalier… Pas seulement.

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